lundi 9 septembre 2019

Poursuite de 3,6 M$ contre Lac-Simon

Lac-Simon veut «protéger son patrimoine culturel»
Benoit Sabourin
12 septembre 2019
Le Droit

C’est ce qu’a fait savoir le maire de Lac-Simon, Jean-Paul Descoeurs, dans un communiqué de presse envoyé au Droit mercredi soir, deux jours après la publication par le journal d’un article ayant révélé que le promoteur et propriétaire de l’ancienne résidence d’été des pères Sainte-Croix poursuivait la municipalité, son directeur de l’urbanisme et de l’environnement et la conseillère municipale Chantal Crête, pour une somme totale de 3,6 millions de dollars.

La compagnie à numéro accuse les différentes parties ciblées par la requête déposée le 23 août devant la Cour supérieure du Québec de « bloquer illégalement et abusivement » le projet récréotouristique qu’elle souhaite développer. Le promoteur, qui veut transformer l’ancien site religieux en complexe hôtelier, réclame que Lac-Simon lui fournisse les permis nécessaires pour mener à terme son projet.

« Désigné d’intérêt patrimonial, le vaste domaine de villégiature de 45 acres a fait l’objet d’une analyse objective par le Service d’urbanisme de la municipalité et a été jugé non conforme à la réglementation actuelle, même si une vidéo promotionnelle décrivant les grandes lignes de son projet avait capté l’intérêt des élus du conseil municipal antérieur en 2016 », peut-on lire dans le communiqué émis. Lac-Simon soutient ne pas avoir fermé la porte au promoteur, mais bien avoir rencontré celui-ci afin de discuter « des options possibles » dans le dossier. C’était avant que cette poursuite soit déposée devant le tribunal.

« Le projet dans sa forme actuelle n’est pas conforme à notre réglementation, et nous ne pouvons l’accepter », ajoute le maire Descoeurs, dans la missive écrite.

« En vertu de la Loi sur le patrimoine culturel, tout projet d’aménagement dans une zone désignée d’intérêt patrimonial doit nécessairement recevoir l’accord du Conseil municipal et celui-ci a le droit d’imposer des conditions pour la réalisation de différents travaux sur un bien patrimonial cité et refuser, par exemple, la destruction ou la démolition de ce bien », poursuit le premier magistrat qui précise être « déterminé à protéger le patrimoine culturel de sa municipalité et à défendre l’intérêt de ses concitoyens dans cette affaire ».

Joint jeudi par téléphone, M. Descoeurs nous a référé au communiqué de presse. Lac-Simon confirme avoir transmis la poursuite à ses assureurs et procureurs.


Poursuite de 3,6 M$ contre Lac-Simon
Denis Sabourin
8 septembre 2019
Le Droit

Soutenant qu’on tente de « bloquer illégalement et abusivement » son projet, un promoteur qui souhaite transformer l’ancien Domaine des pères de Sainte-Croix en station récréotouristique hôtelière, à Lac-Simon, dans la Petite-Nation, poursuit la municipalité, son directeur du service de l’environnement et de l’urbanisme, Jérémie Vachon, de même que la conseillère municipale Chantal Crête pour un peu plus de 3,6 millions de dollars.

Selon une demande introductive d’instance déposée le 23 août dernier devant la Cour supérieure du Québec, et dont Le Droit a obtenu copie, la société à numéro propriétaire du 1565, chemin des Pères, à Lac-Simon, réclame 3 625 087 $ en dommages-intérêts aux trois défendeurs ciblés par la requête et demande également 50 000 $ à titre de dommages-intérêts punitifs à la conseillère municipale Chantal Crête. Le requérant demande aussi au tribunal d’ordonner à l’administration de Lac-Simon de délivrer les permis nécessaires à la mise en place de son projet estimé à 10 millions de dollars.

La demanderesse dans le dossier est une compagnie à numéro dont le seul actionnaire est Finance SureCap inc., une société de portefeuille œuvrant dans le domaine de l’immobilier et ayant à sa tête l’homme d’affaires John Knot.

Finance SureCap Inc. a racheté en décembre 2018 la totalité des actions de la compagnie à numéro qui avait fait l’acquisition, en 2014, de l’immense propriété de 48 acres située à Lac-Simon et dont la mise en vente avait fait couler beaucoup d’encre à l’époque.

Au printemps 2016, les nouveaux propriétaires du site inscrit au Répertoire du patrimoine culturel du Québec avaient levé le voile sur un projet baptisé « Le Manitou » qui visait à transformer l’ancienne résidence d’été de la Congrégation des pères de Sainte-Croix en complexe hôtelier. Le dossier avait été présenté au comité consultatif d’urbanisme (CCU) de Lac-Simon ainsi qu’au conseil municipal de l’époque. Selon le recours en justice soumis au tribunal, les élus s’étaient montrés favorables au projet, tout comme les membres du CCU. Un urbaniste-conseil, mandaté par Lac-Simon, avait notamment livré un rapport dans lequel il confirmait que le projet respectait les règlements de zonage de la municipalité.

Volte-face
C’est en février 2019, après avoir obtenu les certifications nécessaires du gouvernement du Québec, que le promoteur aurait officiellement déposé ses demandes de permis auprès de la municipalité.

« Dès lors, le dossier commença à traîner en longueur auprès de la Municipalité. [...] D’abord, le ou vers le 12 mars 2019, la Municipalité, d’une manière inattendue, demanda au représentant de la demanderesse de préparer un document synthèse du projet alors que celui-ci était parfaitement connu par la Municipalité et avait d’ailleurs fait l’objet d’une opinion par son urbaniste indépendant », est-il écrit dans la poursuite.

Par souci de collaboration, le plaignant indique avoir commandé l’élaboration d’un document synthèse, une intervention qui lui a occasionné des frais additionnels 7 500 $. Une présentation a également été faite par un représentant de Finance SureCap Inc. auprès du conseil municipal, au début avril.

« Suite au dépôt du document synthèse [...] et à la rencontre tenue au conseil le 5 avril 2019, un délai de plus de deux mois s’est écoulé sans que la Municipalité ne donne suite aux demandes de permis », peut-on lire dans la requête.

« En effet, ce n’est qu’en date du 11 juin 2019, que le nouveau Directeur en urbanisme de la Municipalité, M. Jérémie Vachon, transmit une lettre par courriel au représentant de la demanderesse à l’effet que le projet, selon lui, ne respectait pas la réglementation d’urbanisme de la Municipalité », ajoute la demanderesse.

Des délais coûteux
Entre-temps, le promoteur souligne dans sa poursuite avoir obtenu une copie d’un enregistrement vocal de la conseillère Chantal Crête démontrant la « mauvaise foi » des défendeurs. « En effet, il appert que Mme Crête a laissé par erreur, à un mauvais numéro de téléphone, un message vocal au cours duquel celle-ci explique, en croyant parler à une amie, son plan de match personnel pour faire avorter indûment et illégalement le projet de développement de la demanderesse », est-il écrit dans le document présenté au tribunal.

« [...] La codéfenderesse Mme Crête [...] indiqua plus particulièrement que le projet n’avait jamais été présenté au conseil et que les démarches pour obtenir les permis se sont faites en catimini. Or, en l’occurrence, une présentation détaillée a été effectuée devant le conseil de la Municipalité en mai 2016, et ce, en sa présence et avec sa participation active. Ces propos sont donc faux et inexacts », ajoute-t-on dans la poursuite.

Le promoteur, qui souhaitait débuter les travaux avant la fonte des neiges, fait valoir que « le refus illégal et de mauvaise foi d’émettre le permis » l’empêche de mettre en œuvre son projet récréotouristique pour lequel près de 995 000 $ ont déjà été injectés. Celui-ci soutient avoir essuyé des pertes financières de 2 622 596 $ en date d’aujourd’hui, à cause des pertes de profit engendrées par les délais et de la diminution de valeur des lots concernés, notamment.

Joint cette semaine par Le Droit, le maire de Lac-Simon, Jean-Paul Descoeurs n’a pas voulu commenter. « C’est entre les mains de notre procureur et de nos assureurs », s’est-il limité à dire. L’élue Chantal Crête a refusé de commenter l’affaire. Quant au directeur du service de l’environnement et de l’urbanisme de Lac-Simon, Jérémie Vachon, il n’a pas répondu à notre courriel.



"You gotta keep his con even after you take his money. He can't know you took him." 
~ Henry Gondorffin (Paul Newman) in the Sting

😂😂 BUT WE KNOW!!! 😂😂
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un passage de juin 2016 dans Le Droit de avec une citation qui résonne parfaitement cette semaine. Je suppose qu'il s'est trompé!?

➡️Le maire Maillé défend son conseil d'avoir voté trop rapidement. «C'est bien dit dans la résolution que ça n'engage en rien la municipalité d'approuver le projet final», a-t-il indiqué.⬅️

Source: "Flou autour du zonage du futur projet Le Manitou" par Benoit Sabourin le 05 juin 2016 dans Le Droit via Lac Simon Blogspot

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Seance Ordinaire 6 mai 2016
Municipalite de Lac-Simon



Le zonage permettra d'accueillir Le Manitou
Benoit Sabourin
le 19 juin 2016
Le Droit

Une opinion professionnelle commandée par la municipalité de Lac-Simon confirme que le zonage du site de l'ancien Domaine des Pères-Sainte-Croix permettra d'accueillir le projet privé de station touristique hôtelière Le Manitou.

Au début du mois, les conseillères municipales Chantal Crête et Odette Hébert avaient soulevé des doutes quant au zonage actuel de la zone et aux usages permis sur la propriété en question.

Les deux élues prétextaient que l'absence d'usages permettant les activités récréatives à impact majeur et le débit de boisson allaient possiblement forcer la tenue d'une procédure de changement de zonage.

Les promoteurs du projet Le Manitou souhaitent entre autres opérer sur la propriété de 48 acres un hôtel d'une vingtaine de chambres, une marina, un restaurant ainsi qu'une salle de réception et un lieu communautaire d'exposition d'artéfacts patrimoniaux.

La construction de 80 maisonnettes est aussi prévue dans le projet chiffré à 10 millions $.

Face aux doutes soulevés plus tôt ce mois-ci par les deux conseillères, le conseil a pris soin de réviser le dossier avec le support d'un spécialiste.

 C'est l'urbaniste parajuridique Pierre-Yves Guay qui a réalisé l'opinion professionnelle à la demande de la municipalité.

«  L'opinion professionnelle conclut que les dix usages prévus sont tous conformes au règlement de zonage U-12 et que le projet ne requiert aucune modification. II n'est donc aucunement opportun d'amender le règlement du zonage », fait valoir le maire de Lac-Simon, Jacques Maillé, dans une déclaration écrite. Par l'entremise d'un vote au début mai, une majorité de conseillers à Lac-Simon s'est dite favorable au projet piloté par Serge Després.



Flou autour du zonage du futur projet Le Manitou
Benoit Sabourin
le 05 juin 2016

Alors que le conseil municipal de Lac-Simon a donné son appui au projet privé Le Manitou, ce complexe hôtelier de 10 millions $ prévu sur le site de l'ancien Domaine des Pères Sainte-Croix, voilà qu'une procédure de changement de zonage pourrait être nécessaire afin de laisser libre cours aux développeurs.

Les conseillères municipales Odette Hébert et Chantal Crête, qui avaient voté contre la résolution d'appui au projet, au début mai, prétextant que le conseil appuyait trop rapidement sur la gâchette en donnant son aval au concept sans avoir obtenu de plans et devis clairs, soutiennent que le zonage actuel de la propriété concernée ne répond pas aux besoins du projet.

Le 1565, chemin des Pères, à Lac-Simon, est présentement situé dans la zone 35.1-H, laquelle permet des usages reliés à de l'hébergement touristique et à des activités récréatives à faible impact, entre autres, avancent les deux conseillères.

«C'est clair que le zonage C-4 autorisant le débit de boisson et le zonage R-2 permettant les activités récréations à impact majeur devront être intégrés. Ils souhaitent attirer des gens pas seulement de la région et du Québec, mais des touristes de partout, même de l'Europe», plaide Chantal Crête.

Rappelons que le groupe de promoteurs piloté par Serge Després souhaite l'aménagement sur la propriété de 48 acres d'un hôtel de 20 chambres, d'une marina, d'un restaurant-terrasse avec une salle de réception et de deux piscines. La construction de 80 cabines d'hébergement en forêt est aussi prévue dans l'ébauche du projet.

Analyse en cours

Le maire de Lac-Simon, Jacques Maillé, a confirmé au Droit que le directeur général de la municipalité, Jocelyn Robinson, avait été mandaté pour analyser la requête des deux conseillères.

«Notre directeur de l'urbanisme nous a dit que le projet était conforme à notre réglementation d'urbanisme lorsqu'il a reçu la présentation le mois dernier. Maintenant, je pense qu'il y a lieu de vérifier ce qui est avancé par Mme Hébert et Mme Crête en fonction de nos spécialistes. Si ce n'est pas correct avec le plan d'urbanisme, les promoteurs devront s'ajuster ou on devra aller en changement de zonage», a-t-il dit.

Mme Crête craint pour sa part que la municipalité subisse les contrecoups de la résolution d'appui du conseil prise au début mai si une procédure de changement de zonage doit être enclenchée et que la population refuse les modifications. Elle rappelle avoir proposé à ses collègues qu'une clause précisant que la municipalité ne soit pas tenue imputable pour les dépenses encourues par le promoteur soit intégrée à la résolution d'appui. Une requête qui n'a pas trouvé écho à la table des élus. «C'est bien beau qu'on peut encore refuser le projet, mais si les promoteurs ont déjà dépensé des sommes importantes, ils vont vouloir être remboursés. On pourrait se retrouver avec des poursuites sur le dos», dit-elle.

Le maire Maillé défend son conseil d'avoir voté trop rapidement. «C'est bien dit dans la résolution que ça n'engage en rien la municipalité d'approuver le projet final», a-t-il indiqué.



Le projet Manitou créerait 50 emplois à Lac-Simon
Jessy Laflamme
6 mai 2016

La Petite Nation

Des citoyens de Lac-Simon ont assisté à la présentation du projet Manitou, vendredi soir, immédiatement après la réunion du conseil municipal où quatre élus ont adopté une résolution se disant favorable à ce projet situé au Domaine des pères Sainte-Croix.

De leur côté, les conseillères Odette Hébert et Chantal Crête ont voté contre la résolution en mentionnant qu'elles n'appréciaient pas cette façon de faire.

«Ce n'est pas notre mandat en tant qu'élu d'adopter des projets d'affaires provenant du privé. Notre mandat est plutôt de veiller à ce que la réglementation soit respectée», a affirmé, entre autres, Mme Crête.

Le maire de Lac-Simon, Jacques Maillé, explique que les promoteurs désiraient savoir si la municipalité était en faveur du projet avant d'investir des sommes supplémentaires. Dans la résolution, il est inscrit que ça n'engage pas la municipalité à accepter le projet final.

Il s'agirait du deuxième projet élaboré par la société à numéro 9295-2985 Québec inc. pour le Domaine des pères. Le premier aurait avorté, en 2014 tout juste après que la société achète l'endroit. Cet été-là, la Fiducie nationale du Canada (Héritage Canada) avait classé le Domaine des pères parmi les 10 sites patrimoniaux les plus menacés au Canada, et un article de la journaliste Marian Scott, de la Montréal Gazette a soulevé les tensions au sein de la municipalité, concernant ce dossier. Ces deux événements auraient fait fuir les investisseurs. «Ils ont déchiré les lettres. On a reçu des appels et des courriels en moins d'une heure après [la parution]», explique M. Poupart, ajoutant qu'ils avaient peur de voir des citoyens mécontents manifester devant le site.

Le montage financier a été refait et quelques modifications ont été apportées au projet, dont le fait que le site ne sera finalement pas morcelé afin de vendre des parcelles de terrain.

Le manitou consiste à un complexe hôtelier où l'on retrouve 20 chambres conventionnelles ainsi que 80 chambres en cabane. L'aspect architectural des bâtiments serait conservé et deux piscines seraient construites. Des sentiers pédestres seraient aussi aménagés ainsi qu'un quai donnant accès au lac Simon.

«Le but est de rendre le site accessible à tout le monde et d'accueillir tous les types de clientèle», a expliqué M. Poupart ajoutant que ce projet créerait une cinquantaine d'emplois permanents.

Les gens présents dans la salle semblaient se réjouir de voir un tel projet se concrétiser. M. Poupart a affirmé qu'il aimerait que la construction du site commence cet été afin de débuter l'exploitation de l'endroit dès 2017.

Le directeur général de ce projet est Serge Després et les deux directeurs financiers sont Ron Levac et Michel Brisebois.

Le bureau d'avocat Lapointe-Beaulieu confirme que le solde en taxes impayées à la municipalité de Lac-Simon par la société de la famille Després, 9295-2985 Québec inc., pour le Domaine des pères, ainsi que pour l'ancien Bar l'Aventure, propriété d'Alexandre Després a été payé officiellement, mardi. Au total, les sommes dues s'élevaient à près 106 000$ pour les «taxes de Bienvenue», les taxes foncières 2014-2015-2016 ainsi que les intérêts et pénalités.

Selon M. Poupart, lorsque les investisseurs ont quitté le navire en 2014, ils sont repartis avec leur investissement, ce qui a fait en sorte qu'il a été plus difficile de payer ces taxes pour la société à numéro.


«Station touristique hôtelière» au Domaine des Pères Sainte-Croix?
Benoit Sabourin
06 mai 2016
Le Droit

C'est un complexe hôtelier de l'ordre de 10 millions de dollars que projette de développer les promoteurs du projet Le Manitou, à Lac-Simon, sur l'ancien site du domaine des Pères Sainte-Croix.

Le directeur des communications pour Le Manitou et courtier immobilier, Luc Poupart, a dévoilé vendredi soir, en marge de la séance du conseil municipal de Lac-Simon, les détails du projet de relance de l'ancien lieu de repos des religieux vendu en mars 2014 à des intérêts privés appartenant à l'homme d'affaires Alexandre Després.

La «station touristique hôtelière» que souhaitent aménager les promoteurs sur l'immense propriété de 48 acres propose la mise en opération d'un hôtel de 20 chambres, l'aménagement d'une marina, d'un restaurant-terrasse avec une salle de réception et de deux piscines, de même que l'érection de 80 cabines en forêt comprenant chacune une chambre et une salle de bain.

Les promoteurs estiment que 50 emplois à temps plein et 50 sur une base saisonnière ou à temps partiel serait créées avec l'ouverture de l'endroit. L'échéancier prévoit le début des travaux dès cette année afin d'opérer l'endroit en 2017.

«L'annonce de la non-exploitation du golf de Stéphane Richer, ç'a tombé comme une masse dans la région. C'est une vingtaine de familles chez nous qui viennent de perdre leur emploi. On espère que ce genre de projet va lancer un signal fort pour contribuer à faire en sorte que des investisseurs vont vouloir récupérer le golf», a indiqué M. Poupart devant la trentaine de résidents, vendredi soir.

Préservation du patrimoine

Selon le plan du projet, la préservation intégrale de l'enveloppe extérieure du bâtiment principal de l'ancien domaine serait respectée, conformément au règlement de citation municipal entériné en 2012 par la municipalité de Lac-Simon afin de protéger le caractère patrimonial des lieux.

La rosace de l'ancien réfectoire et la mise à niveau dudit bâtiment sont d'ailleurs prévues dans les travaux. L'ancienne salle de rassemblement des religieux accueillerait un centre de location d'embarcations nautiques non motorisées et un musée axé sur l'histoire de la région.

Afin d'encourager le respect de l'environnement et d'éviter la dégradation de la qualité de l'eau dans le secteur de la Baie Groulx, la plage qui serait aménagée sur les lieux ne serait réservée qu'à la baignade et à la navigation non motorisée.

Procédure critiquée

Si l'ébauche de projet a reçu un accueil favorable de la part des élus et des citoyens, vendredi soir, les conseillères Chantal Crête et Odette Hébert ont malgré tout voté contre la résolution visant l'appui au concept du Manitou.

Les deux conseillères ont applaudi la teneur du projet, mais dénoncent le fait que la municipalité se prononce sur un dossier embryonnaire qui n'a fait l'objet que d'une rencontre préliminaire entre les élus.

Mme Crête dénonce notamment le processus décisionnel, alors que le comité consultatif d'urbanisme (CCU) de Lac-Simon n'a pas tenu de vote officiel pour une recommandation au conseil, a-t-elle dit.

«On nous met une résolution, on doit vite faire et nous n'avons aucun document papier. Je suis bien à mal à l'aise de me prononcer sur quelque chose comme ça immédiatement», a déclaré Mme Crête.

«C'est simplement pour dire que la municipalité est d'accord à ce que le promoteur poursuive son projet à partir de ce qu'il nous a présenté et des valeurs qu'on a vues», a rétorqué l'échevin Michel Lavigne.

La résolution adoptée au conseil stipule que les promoteurs devront respecter les normes en vigueur, notamment en ce qui concerne le règlement de citation patrimonial du site. Elle n'engage cependant pas la municipalité à accepter ou non le projet final.
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vendredi 6 septembre 2019

Avis Public été 2019: Directrice Générale et Hôtel de Ville à Lac-Simon

Nouvel Directrice Générale et Hôtel de Ville à Lac-Simon

Séance extraordinaire le 21 juin 2019
Municipalité de Lac Simon

Séance extraordinaire le 27 juillet 2019
Municipalité de Lac Simon


Assemblée extraordinaire le 22 août 2019
Séance ordinaire le 6 septembre 2019
Municipalité de Lac Simon
Séance extraordinaire le 13 septembre 2019