Lac-Simon veut «protéger son patrimoine culturel»
Benoit Sabourin
12 septembre 2019
Le Droit
C’est
ce qu’a fait savoir
le maire de Lac-Simon, Jean-Paul Descoeurs, dans un
communiqué de presse envoyé au Droit mercredi soir, deux jours après la
publication par le journal d’un article ayant révélé que le promoteur
et propriétaire de l’ancienne résidence d’été des pères Sainte-Croix
poursuivait la municipalité, son
directeur de l’urbanisme et de
l’environnement et la
conseillère municipale Chantal Crête, pour une
somme totale de
3,6 millions de dollars.
La compagnie à numéro accuse les différentes parties ciblées par la
requête déposée le 23 août devant la Cour supérieure du Québec de «
bloquer illégalement et abusivement » le projet récréotouristique
qu’elle souhaite développer. Le promoteur, qui veut transformer l’ancien
site religieux en complexe hôtelier, réclame que Lac-Simon lui
fournisse les permis nécessaires pour mener à terme son projet.
« Désigné d’intérêt patrimonial, le vaste domaine de villégiature
de 45 acres a fait l’objet d’une analyse objective par le Service
d’urbanisme de la municipalité et a été jugé non conforme à la
réglementation actuelle, même si une vidéo promotionnelle décrivant les
grandes lignes de son projet avait capté l’intérêt des élus du conseil
municipal antérieur en 2016 », peut-on lire dans le communiqué émis.
Lac-Simon soutient ne pas avoir fermé la porte au promoteur, mais bien
avoir rencontré celui-ci afin de discuter « des options possibles » dans
le dossier. C’était avant que cette poursuite soit déposée devant le
tribunal.
« Le projet dans sa forme actuelle n’est pas conforme à notre
réglementation, et nous ne pouvons l’accepter », ajoute le maire
Descoeurs, dans la missive écrite.
« En vertu de la Loi sur le patrimoine culturel, tout projet
d’aménagement dans une zone désignée d’intérêt patrimonial doit
nécessairement recevoir l’accord du Conseil municipal et celui-ci a le
droit d’imposer des conditions pour la réalisation de différents travaux
sur un bien patrimonial cité et refuser, par exemple, la destruction ou
la démolition de ce bien », poursuit le premier magistrat qui précise
être « déterminé à protéger le patrimoine culturel de sa municipalité et
à défendre l’intérêt de ses concitoyens dans cette affaire ».
Joint jeudi par téléphone, M. Descoeurs nous a référé au communiqué
de presse. Lac-Simon confirme avoir transmis la poursuite à ses
assureurs et procureurs.
Poursuite de 3,6 M$ contre Lac-Simon
Denis Sabourin
8 septembre 2019
Le Droit
Soutenant qu’on tente de « bloquer illégalement et abusivement » son
projet, un promoteur qui souhaite transformer l’ancien
Domaine des pères
de Sainte-Croix en
station récréotouristique hôtelière, à Lac-Simon,
dans la Petite-Nation, poursuit la municipalité, son directeur du
service de l’environnement et de l’urbanisme, Jérémie Vachon, de même
que la conseillère municipale Chantal Crête pour un peu plus de 3,6
millions de dollars.
Selon une demande introductive d’instance déposée le 23 août dernier devant la
Cour supérieure du Québec, et dont
Le Droit
a obtenu copie, la société à numéro propriétaire du 1565, chemin des
Pères, à Lac-Simon, réclame
3 625 087 $ en dommages-intérêts aux trois
défendeurs ciblés par la requête et demande également
50 000 $ à titre
de dommages-intérêts punitifs à la conseillère municipale Chantal Crête.
Le requérant demande aussi au tribunal d’
ordonner à l’administration de
Lac-Simon de délivrer les permis nécessaires à la mise en place de son
projet estimé à 10 millions de dollars.
La demanderesse dans le dossier est une compagnie à numéro dont le
seul actionnaire est Finance SureCap inc., une société de portefeuille
œuvrant dans le domaine de l’immobilier et ayant à sa tête l’homme
d’affaires John Knot.
Finance SureCap Inc. a racheté en décembre 2018 la totalité des
actions de la compagnie à numéro qui avait fait l’acquisition, en 2014,
de l’immense propriété de 48 acres située à Lac-Simon et dont la mise en
vente avait fait couler beaucoup d’encre à l’époque.
Au printemps 2016, les nouveaux propriétaires du site inscrit au
Répertoire du patrimoine culturel du Québec avaient levé le voile sur un
projet baptisé « Le Manitou » qui visait à transformer l’ancienne
résidence d’été de la Congrégation des pères de Sainte-Croix en complexe
hôtelier. Le dossier avait été présenté au comité consultatif
d’urbanisme (CCU) de Lac-Simon ainsi qu’au conseil municipal de
l’époque. Selon le recours en justice soumis au tribunal, les élus
s’étaient montrés favorables au projet, tout comme les membres du CCU.
Un urbaniste-conseil, mandaté par Lac-Simon, avait notamment livré un
rapport dans lequel il confirmait que le projet respectait les
règlements de zonage de la municipalité.
Volte-face
C’est en février 2019, après
avoir obtenu les certifications nécessaires du gouvernement du Québec,
que le promoteur aurait officiellement déposé ses demandes de permis
auprès de la municipalité.
« Dès lors, le dossier commença à traîner en longueur auprès de la
Municipalité. [...] D’abord, le ou vers le 12 mars 2019, la
Municipalité, d’une manière inattendue, demanda au représentant de la
demanderesse de préparer un document synthèse du projet alors que
celui-ci était parfaitement connu par la Municipalité et avait
d’ailleurs fait l’objet d’une opinion par son urbaniste indépendant »,
est-il écrit dans la poursuite.
Par souci de collaboration, le plaignant indique avoir commandé
l’élaboration d’un document synthèse, une intervention qui lui a
occasionné des frais additionnels 7 500 $. Une présentation a également
été faite par un représentant de Finance SureCap Inc. auprès du conseil
municipal, au début avril.
« Suite au dépôt du document synthèse [...] et à la rencontre tenue
au conseil le 5 avril 2019, un délai de plus de deux mois s’est écoulé
sans que la Municipalité ne donne suite aux demandes de permis »,
peut-on lire dans la requête.
« En effet, ce n’est qu’en date du 11 juin 2019, que le nouveau
Directeur en urbanisme de la Municipalité, M. Jérémie Vachon, transmit
une lettre par courriel au représentant de la demanderesse à l’effet que
le projet, selon lui, ne respectait pas la réglementation d’urbanisme
de la Municipalité », ajoute la demanderesse.
Des délais coûteux
Entre-temps, le promoteur
souligne dans sa poursuite avoir obtenu une copie d’un enregistrement
vocal de la conseillère Chantal Crête démontrant la « mauvaise foi » des
défendeurs. « En effet, il appert que Mme Crête a laissé par erreur, à
un mauvais numéro de téléphone, un message vocal au cours duquel
celle-ci explique, en croyant parler à une amie, son plan de match
personnel pour faire avorter indûment et illégalement le projet de
développement de la demanderesse », est-il écrit dans le document
présenté au tribunal.
« [...] La codéfenderesse Mme Crête [...] indiqua plus
particulièrement que le projet n’avait jamais été présenté au conseil et
que les démarches pour obtenir les permis se sont faites en catimini.
Or, en l’occurrence, une présentation détaillée a été effectuée devant
le conseil de la Municipalité en mai 2016, et ce, en sa présence et avec
sa participation active. Ces propos sont donc faux et inexacts »,
ajoute-t-on dans la poursuite.
Le promoteur, qui souhaitait débuter les travaux avant la fonte des
neiges, fait valoir que « le refus illégal et de mauvaise foi d’émettre
le permis » l’empêche de mettre en œuvre son projet récréotouristique
pour lequel près de 995 000 $ ont déjà été injectés. Celui-ci soutient
avoir essuyé des pertes financières de 2 622 596 $ en date
d’aujourd’hui, à cause des pertes de profit engendrées par les délais et
de la diminution de valeur des lots concernés, notamment.
Joint cette semaine par Le Droit, le
maire de Lac-Simon, Jean-Paul
Descoeurs n’a pas voulu commenter. « C’est entre les mains de notre
procureur et de nos assureurs », s’est-il limité à dire. L’élue Chantal
Crête a refusé de commenter l’affaire. Quant au directeur du service de
l’environnement et de l’urbanisme de Lac-Simon, Jérémie Vachon, il n’a
pas répondu à notre courriel.
"You gotta keep his con even after you take his money. He can't know you took him."
~ Henry Gondorffin (Paul Newman) in the Sting
😂😂 BUT WE KNOW!!! 😂😂
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un
passage de juin 2016 dans Le Droit de avec une citation qui résonne
parfaitement cette semaine. Je suppose qu'il s'est trompé!?
➡️Le
maire Maillé défend son conseil d'avoir voté trop rapidement. «C'est
bien dit dans la résolution que ça n'engage en rien la municipalité
d'approuver le projet final», a-t-il indiqué.⬅️
Source: "Flou autour du zonage du futur projet Le Manitou" par Benoit Sabourin le 05 juin 2016 dans Le Droit via Lac Simon Blogspot
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Seance Ordinaire 6 mai 2016
Municipalite de Lac-Simon
Le zonage permettra d'accueillir Le Manitou
Benoit Sabourin
le 19 juin 2016
Le Droit
Une opinion professionnelle commandée par la municipalité de Lac-Simon confirme que le zonage du site de l'ancien Domaine des Pères-Sainte-Croix permettra d'accueillir le projet privé de station touristique hôtelière Le Manitou.
Au début du mois, les conseillères municipales Chantal Crête et Odette Hébert avaient soulevé des doutes quant au zonage actuel de la zone et aux usages permis sur la propriété en question.
Les
deux élues prétextaient que l'absence d'usages permettant les activités
récréatives à impact majeur et le débit de boisson allaient
possiblement forcer la tenue d'une procédure de changement de zonage.
Les promoteurs du projet Le Manitou
souhaitent entre autres opérer sur la propriété de 48 acres un hôtel
d'une vingtaine de chambres, une marina, un restaurant ainsi qu'une
salle de réception et un lieu communautaire d'exposition d'artéfacts
patrimoniaux.
La construction de 80 maisonnettes est aussi prévue dans le projet chiffré à 10 millions $.
Face
aux doutes soulevés plus tôt ce mois-ci par les deux conseillères, le
conseil a pris soin de réviser le dossier avec le support d'un
spécialiste.
C'est l'urbaniste parajuridique Pierre-Yves Guay qui a réalisé l'opinion professionnelle à la demande de la municipalité.
«
L'opinion professionnelle conclut que les dix usages prévus sont tous
conformes au règlement de zonage U-12 et que le projet ne requiert
aucune modification. II n'est donc aucunement opportun d'amender le
règlement du zonage », fait valoir le maire de Lac-Simon, Jacques Maillé,
dans une déclaration écrite. Par l'entremise d'un vote au début mai,
une majorité de conseillers à Lac-Simon s'est dite favorable au projet
piloté par Serge Després.
Flou autour du zonage du futur projet Le Manitou
Benoit Sabourin
le 05 juin 2016
Alors que le conseil municipal de Lac-Simon a donné son appui au projet privé Le Manitou, ce complexe hôtelier de 10 millions $ prévu sur le site de l'ancien Domaine des Pères Sainte-Croix, voilà qu'une procédure de changement de zonage pourrait être nécessaire afin de laisser libre cours aux développeurs.
Les conseillères municipales Odette Hébert et Chantal Crête,
qui avaient voté contre la résolution d'appui au projet, au début mai,
prétextant que le conseil appuyait trop rapidement sur la gâchette en
donnant son aval au concept sans avoir obtenu de plans et devis clairs,
soutiennent que le zonage actuel de la propriété concernée ne répond pas
aux besoins du projet.
Le 1565, chemin des Pères, à Lac-Simon, est présentement situé dans la zone 35.1-H,
laquelle permet des usages reliés à de l'hébergement touristique et à
des activités récréatives à faible impact, entre autres, avancent les
deux conseillères.
«C'est clair que le zonage C-4 autorisant le débit de boisson et le zonage R-2 permettant les activités récréations à impact majeur devront être intégrés. Ils souhaitent attirer des gens pas seulement de la région et du Québec, mais des touristes de partout, même de l'Europe», plaide Chantal Crête.
Rappelons que le groupe de promoteurs piloté par Serge Després souhaite l'aménagement sur la propriété de 48 acres d'un hôtel de 20 chambres, d'une marina, d'un restaurant-terrasse avec une salle de réception et de deux piscines. La construction de 80 cabines d'hébergement en forêt est aussi prévue dans l'ébauche du projet.
Le maire de Lac-Simon, Jacques Maillé, a confirmé au Droit que le directeur général de la municipalité, Jocelyn Robinson, avait été mandaté pour analyser la requête des deux conseillères.
«Notre directeur de l'urbanisme nous a dit que le projet était conforme à notre réglementation d'urbanisme lorsqu'il a reçu la présentation le mois dernier. Maintenant, je pense qu'il y a lieu de vérifier ce qui est avancé par Mme Hébert et Mme Crête en fonction de nos spécialistes. Si ce n'est pas correct avec le plan d'urbanisme, les promoteurs devront s'ajuster ou on devra aller en changement de zonage», a-t-il dit.
Mme
Crête craint pour sa part que la municipalité subisse les contrecoups
de la résolution d'appui du conseil prise au début mai si une procédure
de changement de zonage doit être enclenchée et que la population refuse
les modifications. Elle rappelle avoir proposé à ses collègues qu'une
clause précisant que la municipalité ne soit pas tenue imputable pour
les dépenses encourues par le promoteur soit intégrée à la résolution
d'appui. Une requête qui n'a pas trouvé écho à la table des élus. «C'est
bien beau qu'on peut encore refuser le projet, mais si les promoteurs
ont déjà dépensé des sommes importantes, ils vont vouloir être
remboursés. On pourrait se retrouver avec des poursuites sur le dos»,
dit-elle.
Le maire Maillé défend son conseil d'avoir voté trop
rapidement. «C'est bien dit dans la résolution que ça n'engage en rien
la municipalité d'approuver le projet final», a-t-il indiqué.
Le projet Manitou créerait 50 emplois à Lac-Simon
Jessy Laflamme
6 mai 2016
La Petite Nation
Des citoyens de Lac-Simon ont assisté à la présentation du
projet Manitou,
vendredi soir, immédiatement après la réunion du conseil municipal où
quatre élus ont adopté une résolution se disant favorable à ce projet
situé au
Domaine des pères Sainte-Croix.
De leur côté, les conseillères
Odette Hébert et
Chantal Crête ont voté contre la résolution en mentionnant qu'elles n'appréciaient pas cette façon de faire.
«Ce
n'est pas notre mandat en tant qu'élu d'adopter des projets d'affaires
provenant du privé. Notre mandat est plutôt de veiller à ce que la
réglementation soit respectée», a affirmé, entre autres, Mme Crête.
Le maire de Lac-Simon,
Jacques Maillé,
explique que les promoteurs désiraient savoir si la municipalité était
en faveur du projet avant d'investir des sommes supplémentaires. Dans la
résolution, il est inscrit que
ça n'engage pas la municipalité à accepter le projet final.
Il
s'agirait du deuxième projet élaboré par la société à numéro 9295-2985
Québec inc. pour le Domaine des pères. Le premier aurait avorté, en 2014
tout juste après que la société achète l'endroit. Cet été-là, la
Fiducie nationale du Canada (Héritage Canada) avait classé le Domaine
des pères parmi les 10 sites patrimoniaux les plus menacés au Canada, et
un article de la journaliste Marian Scott, de la Montréal Gazette a
soulevé les tensions au sein de la municipalité, concernant ce dossier.
Ces deux événements auraient fait fuir les investisseurs. «Ils ont
déchiré les lettres. On a reçu des appels et des courriels en moins
d'une heure après [la parution]», explique M. Poupart, ajoutant qu'ils
avaient peur de voir des citoyens mécontents manifester devant le site.
Le
montage financier a été refait et quelques modifications ont été
apportées au projet, dont le fait que le site ne sera finalement pas
morcelé afin de vendre des parcelles de terrain.
Le manitou consiste à un complexe hôtelier où l'on retrouve
20 chambres conventionnelles ainsi que
80 chambres en cabane. L'
aspect architectural des bâtiments serait conservé et
deux piscines seraient construites. Des
sentiers pédestres seraient aussi aménagés ainsi qu'un
quai donnant accès au lac Simon.
«Le
but est de rendre le site accessible à tout le monde et d'accueillir
tous les types de clientèle», a expliqué M. Poupart ajoutant que ce
projet créerait une cinquantaine d'emplois permanents.
Les
gens présents dans la salle semblaient se réjouir de voir un tel projet
se concrétiser. M. Poupart a affirmé qu'il aimerait que la construction
du site commence cet été afin de débuter l'exploitation de l'endroit
dès 2017.
Le directeur général de ce projet est
Serge Després et les deux directeurs financiers sont
Ron Levac et
Michel Brisebois.
Le
bureau d'avocat Lapointe-Beaulieu confirme que le solde en taxes
impayées à la municipalité de Lac-Simon par la société de la famille
Després,
9295-2985 Québec inc., pour le
Domaine des pères, ainsi que
pour l
'ancien Bar l'Aventure, propriété d'Alexandre Després a été payé
officiellement, mardi. Au total, les sommes dues s'élevaient à près 106
000$ pour les «taxes de Bienvenue», les taxes foncières 2014-2015-2016
ainsi que les intérêts et pénalités.
Selon
M. Poupart,
lorsque les investisseurs ont quitté le navire en 2014, ils sont
repartis avec leur investissement, ce qui a fait en sorte qu'il a été
plus difficile de payer ces taxes pour la société à numéro.
«Station touristique hôtelière» au Domaine des Pères Sainte-Croix?
Benoit Sabourin
06 mai 2016
Le Droit
C'est un complexe hôtelier de l'ordre de 10 millions de dollars que projette de développer les promoteurs du
projet Le Manitou, à Lac-Simon, sur l'
ancien site du domaine des Pères Sainte-Croix.
Le
directeur des communications pour Le Manitou et courtier immobilier,
Luc Poupart, a dévoilé vendredi soir, en marge de la séance du conseil
municipal de Lac-Simon, les détails du projet de relance de l'ancien
lieu de repos des religieux vendu en mars 2014 à des intérêts privés
appartenant à l'homme d'affaires
Alexandre Després.
La «
station touristique hôtelière» que souhaitent aménager les promoteurs sur l'immense propriété de 48 acres propose la mise en opération d'un
hôtel de 20 chambres, l'
aménagement d'une marina, d'un
restaurant-terrasse avec une salle de réception et de
deux piscines, de même que l'érection de
80 cabines en forêt comprenant chacune une chambre et une salle de bain.
Les
promoteurs estiment que 50 emplois à temps plein et 50 sur une base
saisonnière ou à temps partiel serait créées avec l'ouverture de
l'endroit. L'échéancier prévoit le début des travaux dès cette année
afin d'opérer l'endroit en 2017.
«L'annonce de la
non-exploitation du golf de Stéphane Richer, ç'a tombé comme une masse
dans la région. C'est une vingtaine de familles chez nous qui viennent
de perdre leur emploi. On espère que ce genre de projet va lancer un
signal fort pour contribuer à faire en sorte que des investisseurs vont
vouloir récupérer le golf», a indiqué
M. Poupart devant la trentaine de
résidents, vendredi soir.
Préservation du patrimoine
Selon
le plan du projet, la préservation intégrale de l'enveloppe extérieure
du bâtiment principal de l'ancien domaine serait respectée, conformément
au règlement de citation municipal entériné en 2012 par la municipalité
de Lac-Simon afin de protéger le caractère patrimonial des lieux.
La
rosace de l'ancien réfectoire et la mise à niveau dudit bâtiment sont
d'ailleurs prévues dans les travaux. L'ancienne salle de rassemblement
des religieux accueillerait un centre de location d'embarcations
nautiques non motorisées et un musée axé sur l'histoire de la région.
Afin
d'encourager le respect de l'environnement et d'éviter la dégradation
de la qualité de l'eau dans le secteur de la Baie Groulx, la plage qui
serait aménagée sur les lieux ne serait réservée qu'à la baignade et à
la navigation non motorisée.
Procédure critiquée
Si l'ébauche de projet a reçu un accueil favorable de la part des élus et des citoyens, vendredi soir, les conseillères
Chantal Crête et
Odette Hébert ont malgré tout voté contre la résolution visant l'appui au concept du Manitou.
Les deux conseillères
ont applaudi la teneur du projet,
mais
dénoncent le fait que la municipalité se prononce sur un dossier
embryonnaire qui n'a fait l'objet que d'une rencontre préliminaire entre
les élus.
Mme Crête
dénonce notamment le processus décisionnel, alors que le
comité consultatif d'urbanisme (CCU) de Lac-Simon n'a pas tenu de vote officiel pour une recommandation au conseil, a-t-elle dit.
«
On nous met une résolution, on doit vite faire et nous n'avons aucun document papier. Je suis bien à mal à l'aise de me prononcer sur quelque chose comme ça immédiatement», a déclaré Mme Crête.
«C'est
simplement pour dire que la municipalité est d'accord à ce que le
promoteur poursuive son projet à partir de ce qu'il nous a présenté et
des valeurs qu'on a vues», a rétorqué l'échevin Michel Lavigne.
La
résolution adoptée au conseil stipule que les promoteurs devront
respecter les normes en vigueur, notamment en ce qui concerne le
règlement de citation patrimonial du site. Elle n'engage cependant pas la municipalité à accepter ou non le projet final.
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