Un Barrage à Lac-Simon Sème la Discorde

Le barrage du lac Barrière est administré par la Municipalité de Lac-Simon.

Dominique Simard s'inquiète que la baisse du niveau de l'eau nuise aux espèces aquatiques.

 Jean-René Carrière déplore le silence de Lac-Simon lors de l'ajout de poutres. 

Le maire Jean-Paul Descoeurs voudrait que le ministère des Transports gère le barrage du lac Barrière.

Un barrage à Lac-Simon sème la discorde

le 2 août 2019

Radio Canada

La gestion d’un barrage au lac Barrière, dans la MRC de Papineau, sème discorde et confusion entre la Municipalité de Lac-Simon — responsable d’administrer l’infrastructure — et des citoyens en aval. Ces derniers déplorent le manque de communication après une baisse rapide du niveau de l'eau.

Dominique Simard, une résidente de Saint-André-Avellin, a été surprise de constater une baisse draconienne du niveau de l’eau de la rivière de la Petite Nation qui passe derrière sa propriété. 

En même pas 12 heures, il y avait une baisse du niveau des eaux. On parle de 45 cm, minimum. On s’est dit qu’il y avait quelque chose de pas normal , a-t-elle raconté.

La chute du niveau du cours d’eau est attribuable au barrage du lac Barrière, auquel la Municipalité de Lac-Simon a ajouté deux poutres pour contrôler le niveau de l’eau. 

Mme Simard a tendu quelques perches pour apprendre la part du directeur général de Ripon qu’il y aurait une entente entre Lac-Simon et les autres localités du bassin versant, un accord dont aurait aussi eu vent le maire de Saint-André-Avellin, Jean-René Carrière. 

On m’avise qu’on est censé recevoir un avis [de] Lac-Simon à savoir qu’ils vont poser des poutres pour préserver une certaine hauteur, a-t-il indiqué. Or, il n’a jamais vu de traces écrites de cette entente. Mais entente ou non, la moindre des choses c’est de nous aviser au moins quelques jours à l’avance, croit-il. 

Comme son homologue de Saint-André-Avellin, Jean-Paul Descoeurs, maire de Lac-Simon, n’a pas non plus vu de documents confirmant une entente, même s’il en a entendu parler. On essaie de les avertir [les autres municipalités] quand c’est le temps, a-t-il fait remarquer, en se défendant du même souffle du manque de communication des derniers jours. 

D’habitude, ce n’est pas moi qui le fais, c’est le responsable des travaux publics, a expliqué le maire Descoeurs. Notre responsable des travaux publics est en vacances actuellement, c’est un remplaçant [qui est en poste]. Il a peut-être bien oublié de le faire, a-t-il avancé.

Le barrage qu’il y a au Lac Barrière, c’est un barrage qui appartient au ministère des Transports, et c’est géré par nous autres, a expliqué le maire de Lac-Simon. Depuis sa construction en 1972, les employés municipaux suivent les directives du ministère pour l’ajout ou le retrait de poutres. 

M. Descoeurs a toutefois affirmé ne prendre aucun plaisir à administrer l’infrastructure hydrologique.

J’aimerais beaucoup — et la Municipalité serait très fière — que le ministère des Transports le reprenne pour le gérer lui-même, a-t-il souligné.

Documents - Ministère des Richesses Naturelles 1970s

Ministère des Richesses Naturelles

25 avril 1972

Ministère des Richesses Naturelles

 25 mai 1972 

Ministère des Richesses Naturelles

3 juillet 1972

Ministère des Richesses Naturelles

7 juin 1973 (page 1/2)

Ministère des Richesses Naturelles

7 juin 1973 (page 2/2)

Ministère des Richesses Naturelles

5 août 1974

Lettre Alary & Plante Ingénieurs - Conseils

du 28 mai 1974 sur la gestion du barrage

Météo Média

jeudi, 15 août 2019 à 19:16 - La National Oceanic and Atmospheric Administration (NOAA) l'a confirmé le 15 août : le mois de juillet 2019 a été le plus chaud parmi les 140 années pour lesquelles des données sont disponibles.

Inquiétude Autour d’un Projet de Mine de Graphite

Inquiétude autour d’un projet de mine de graphite
Jean-Thomas Léveillé
23 juillet 2019
La Presse

Un projet de mine de graphite aux portes de la réserve faunique de Papineau-Labelle inquiète des résidants du secteur. L’entreprise se montre rassurante en se disant tout autant préoccupée qu’eux par les questions environnementales.

« C’est un joyau, ici », lance Louis Saint-Hilaire, au bout du fil.

Un joyau qui pourrait être dévasté si le projet de mine de graphite La Loutre va de l’avant, craint le président de l’Association des propriétaires du lac Gagnon.

Porté par Lomiko Metals, petite entreprise minière de la Colombie-Britannique, le projet n’en est encore qu’au stade exploratoire.

Mais la possibilité de voir une mine s’implanter près du village de Duhamel, sur le territoire de la municipalité de Lac-des-Plages, a été « un déclencheur » pour bien des résidants.

Les associations de riverains de sept lacs de la région, totalisant un millier de membres, se sont unies au sein du Regroupement de protection des lacs de la Petite-Nation pour s’opposer au développement de l’industrie minière.

« On n’a pas comme projet de devenir une région minière », affirme Louis Saint-Hilaire, expliquant au nom du regroupement que l’endroit est un lieu de villégiature où de plus en plus de gens s’installent de façon permanente, comme lui.

« Ce qu’on est venus chercher ici, ce n’est pas des mines », ajoute-t-il.

En plus de craindre le bruit, la poussière, le dynamitage, l’apparition de montagnes de résidus et les effets sur le paysage, ils sont préoccupés par les risques liés à la pollution des lacs, où de nombreux riverains puisent leur eau potable.

« Il n’y a pas d’acceptabilité sociale pour des projets comme ça. » — Louis Saint-Hilaire

Deux classes de citoyens

La protection des zones de villégiature est aussi une préoccupation pour le maire de Duhamel, David Pharand, qui se plaint de manquer d’outils pour le faire.

« Nos lacs sont notre or bleu », a-t-il déclaré dans un entretien avec La Presse.

Il ne s’oppose pas pour autant à l’arrivée de l’industrie minière dans la région ; il salue d’ailleurs la collaboration de Lomiko Metals, qui fait preuve de transparence.

L’essentiel, pour lui, consiste à bien choisir l’emplacement des installations pour qu’elles ne nuisent pas aux citoyens et donc de les interdire à proximité des lacs de la région.

Or, la Loi sur les mines ne permet pas aux municipalités de protéger les « lacs habités » de la même façon que les « périmètres urbains », ce qui crée « deux classes de citoyens », déplore-t-il.

« Le problème ne se trouve pas du côté des minières, il se trouve du côté du gouvernement provincial. » — David Pharand, maire de Duhamel

Le maire Pharand dit qu’un comité intermunicipal a été formé au sein de la municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau pour faire des démarches auprès du gouvernement québécois afin d’obtenir davantage de pouvoirs de protection.

Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles confirme avoir des discussions en ce sens, mais dit être pour l’instant en attente de précisions de la part de la MRC.

Une « entreprise verte »

Les questions environnementales préoccupent Lomiko Metals autant que les habitants de la région où la mine de graphite La Loutre pourrait voir le jour, assure le président et directeur général de l’entreprise, Paul Gill, que La Presse a joint en Colombie-Britannique.

« Nous nous considérons comme une entreprise verte », dit-il, assurant que les gens de la région seront rassurés quand son entreprise ira à leur rencontre, d’ici six mois, quand le projet sera plus avancé.

Lomiko Metals ne connaît pas encore l’estimation des ressources et n’a donc pas déterminé où précisément son éventuelle mine pourrait être située sur le site de 25 km2 pour lequel elle détient des claims.

« On vise quelques endroits différents à haute teneur », explique M. Gill, assurant que ça ne sera pas à proximité d’un plan d’eau, pour éviter tant la contamination des lacs que l’infiltration d’eau dans la mine.

Le plus gros enjeu dans l’exploitation d’une telle mine est la génération de sous-produits comme le sulfure, affirme Paul Gill, se disant « chanceux » qu’il n’y en ait pas sur le site de La Loutre.

L’entreprise prévoit achever l’estimation des ressources d’ici l’automne, puis l’évaluation économique préliminaire du projet d’ici la fin de l’hiver prochain ; elle se lancera ensuite dans la recherche de financement dans le but de démarrer l’exploitation en 2023 ou 2024.

D’autres projets de mines de graphite

L’inquiétude soulevée par le projet La Loutre fait écho à l’opposition que rencontre celui de l’entreprise Nouveau Monde Graphite à Saint-Michel-des-Saints, dans Lanaudière, ainsi qu’à celui de Canada Carbon à Grenville-sur-la-Rouge, dans les Laurentides. Ces trois sites se trouvent dans la province géologique de Grenville, où se concentrent les gisements de graphite, minéral de carbone qui entre dans la fabrication des téléphones cellulaires et des batteries pour véhicules électriques. Il s’agit du seul minéral non métallique conducteur d’électricité. La province géologique de Grenville s’étend sur plus de 2000 kilomètres entre les Grands Lacs et le Labrador, sur une largeur d’environ 350 kilomètres.

 Lac Gagnon is one of several lakes enjoyed by residents and tourists in the Petite-Nation area. (Jonathan Dupaul/Radio-Canada)

 Louis St-Hilaire is the spokesperson for the Regroupement de protection des lacs de la Petite-Nation. (Jonathan Dupaul/Radio-Canada)

 Paul Gill is the chief executive officer of Lomiko Metals. The Surrey, B.C., company has a property near Duhamel and Lac-des-Plages, Que. (CBC)

 David Pharand is the mayor of Duhamel, Que. He says mining exploration has been going on for a few years. (Patrick Louiseize/Radio-Canada)

Graphite mine near Duhamel, Que., has locals worried
Public outcry premature, company's CEO says
27 juillet 2019
CBC


With its scenic lakes, beaches and forests, the Petite-Nation area of Quebec's Outaouais region is a paradise for lovers of the great outdoors.

But residents now worry a graphite mine project near the towns of Duhamel and Lac-des-Plages, about 125 kilometres northeast of Ottawa, could affect their quality of life.


"The development of the region here is based on leisure, recreation and ecotourism," said Louis St-Hilaire, a spokesperson for the Regroupement de protection des lacs de la Petite-Nation, a coalition of seven local homeowners' associations.

"The mining industry and the outdoor industry aren't really compatible," he said in a French-language interview with Radio-Canada.



Surrey, B.C., company Lomiko Metals recently completed exploratory diamond drilling in a search for graphite, a mineral used by the electric vehicle industry, among others.


But St-Hilaire worries about the environmental consequences, as well as the impact on local traffic. He's also worried it could pave the way for other mining projects in the vicinity.

His group plans to lobby elected officials and enlist the help of other organizations to fight the project, he said.

Early stages, CEO says

The CEO of Lomiko Metals, Paul Gill, said he can't understand the outcry, given that the project is in a "very early stage."

"What are they opposing?" he asked. "There is no plan at this point in time. All there is is a general concept. So when we get to specifics, then we can communicate effectively with everyone and alleviate some of the fears they have."


"There's still many years before any material will be mined from this location, if at all," Gill said.

Gill believes the lawsuit by mining company Canada Carbon against town of Grenville-sur-la-Rouge, Que., might explain the negative reaction against his own project.

He said Lomiko Metals intends to work with residents, and he hopes to convince them that the La Loutre Project could benefit the local economy.

Mayor wants long-term vision

Duhamel Mayor David Pharand told Radio-Canada he wants answers to numerous questions before taking a position.

He's concerned about the possible impacts of open-pit mining including "blasting, dust and the state of roadways because of trucks."

Pharand noted the local economy relies heavily on lakes and the natural scenery, and he doesn't want to compromise that for short-term gains.

"Some might see [mining] as the arrival of attractive salaries," he said. "However, those salaries last only as long as the mine, so only for 20-25 years. After that, those jobs disappear."

Duhamel plans to create a committee with the neighbouring communities of Lac-des-Plages and Lac-Simon in order to obtain more information. Local officials are already in touch with the mining company, Pharand said.

 Lac Gagnon, Duhamel

Le maire de Duhamel, David Pharand

Un projet de mine de graphite près de Duhamel, en Outaouais, inquiète des résidents
26 juillet 2019
Radio Canada

Avec ses lacs, ses plages et ses forêts, la Petite-Nation, en Outaouais, est un paradis pour les amateurs de nature et de plein air. Les résidents du secteur craignent cependant que le projet de mine de graphite, situé entre la petite municipalité de Duhamel et celle de Lac-des-Plages, change leur qualité de vie.

On vit ici dans ce que l'on considère un peu comme un joyau en Outaouais. [...] Soudainement, on apprend qu'il y a beaucoup de terrains qui ont été réservés pour de l'exploitation minière, qu'il y a même du forage. Alors, on a de grandes inquiétudes, indique Louis St-Hilaire, porte-parole du Regroupement de protection des lacs de la Petite-Nation.

Villégiateur au lac Gagnon depuis une vingtaine d'années, Bernard Descôteaux abonde dans le même sens.

Pour exploiter la mine à ciel ouvert et les minéraux qu'on exploite, on a besoin de beaucoup d'eau, qui doit être traitée. Il y a un danger de contamination de la nappe phréatique et éventuellement des lacs et des rivières de la région, assure-t-il.

M. St-Hilaire juge aussi que le développement économique de la région n'est pas compatible avec l'exploitation minière.

Tout le développement de la région ici se fait sur la base de la villégiature, du récréotourisme, de l'écotourisme, alors ce n'est pas très compatible, en matière de développement, du développement minier et du développement plein air, explique M. St-Hilaire.

« Trop tôt pour protester »

Pour sa part, le président-directeur général de Lomiko Metals, l'entreprise minière basée en Colombie-Britannique qui pilote le dossier, ne comprend pas le tollé que suscite ce projet — baptisé La loutre — qui, selon lui, en est à ses balbutiements. Paul Gill estime qu'une mine de graphite ne verra pas le jour avant 2023.

À quoi s'opposent-ils? s'interroge M. Gill. Pour le moment, il n'y a pas de projet. Ce ne sont que des concepts généraux.

Des claims – c'est-à-dire des titres miniers d’exploration – ont bien été octroyés à la compagnie qui fait de l'exploration depuis quelques années dans le secteur.

Lomiko Metals vient de terminer son forage exploratoire, qui, selon Paul Gill, a très peu de répercussions sur l'environnement. Pour aller de l'avant avec le projet, l'entreprise doit calculer la quantité de graphite disponible, faire des études de marché, d'impact environnemental et de faisabilité. Elle doit aussi obtenir des permis du gouvernement québécois.

M. Gill estime que la bataille judiciaire qui oppose la compagnie minière Canada Carbon à la Municipalité de Grenville-sur-la-Rouge pourrait expliquer les réactions négatives au projet.

Paul Gill assure que Lomiko Metals a l'intention de collaborer avec les résidents et espère les convaincre que le projet La loutre favorisera l'économie locale.

Le maire veut un comité

De son côté, le maire de Duhamel, David Pharand, juge que les résultats de l'exploration sortent au « compte-gouttes ». Il veut mettre sur pied un comité régional.

La Municipalité et ses deux partenaires voisins, Lac-des-Plages ainsi que Lac-Simon, collaborent pour créer un comité régional pour obtenir plus d'informations, informer la population et pouvoir éventuellement prendre position dans le dossier, explique-t-il.

Il comprend les inquiétudes de certains citoyens. Le dossier des mines, c'est toujours inquiétant quand ça vient en conflit d'usage avec la villégiature, souligne-t-il.

Il est encore trop tôt pour dire s'il s'agira d'une mine à ciel ouvert. Cet aspect est aussi à prendre en compte pour le maire.

Il y a tous les inconvénients d'une mine à ciel ouvert, donc le bruit, le dynamitage, la poussière, l'état des routes quand les camions ont fini de circuler. Alors, c'est tout à prendre en compte avant de porter un jugement sur l'arrivée de cette mine chez nous, assure M. Pharand.

Magasin général: Le Gros Lot de Duhamel

Magasin général: le gros lot de Duhamel
Stéphanie Grammond
22 juillet 2019
La Presse

Dans le temps, la vie des villages tournait autour de l'église et du magasin général. Cet été, notre chroniqueuse Stéphanie Grammond visite ces commerces qui témoignent de la vitalité économique de leur patelin.

Je vous dis que ça brasse à Duhamel cet été. Les employés de la SEPAQ ont fait la grève devant le Centre touristique du Lac-Simon. La grogne monte contre un projet de mine de graphite qui donne la frousse aux propriétaires riverains.

Si vous voulez tout savoir, il faut arrêter au dépanneur Serjo, qui est l'âme de ce petit village reculé de l'Outaouais où j'ai passé les étés de ma jeunesse. Comme le parvis de l'église à une autre époque, c'est l'endroit où vous trouverez les réponses à vos questions. Besoin de quelqu'un pour réparer votre canot ? Pas de problème, on va vous aider. Et en passant, vous pouvez y acheter des vers de terre, des feux d'artifice ou des cretons maison.

Mais les Duhamellois ont eu chaud il y a deux ans. Ils ont craint que le commerce disparaisse lorsque l'ancien propriétaire, Guy Poliquin, a vendu un billet gagnant de 12 millions de dollars à un membre de sa famille.

Imaginez, le fameux billet a dormi trois semaines au magasin avant que l'heureux gagnant le valide lui-même. La machine a simplement joué quelques notes différentes, puis a écrit : « Ne payez pas. »
« Ça a l'air que je suis devenu blême », me raconte Guy qui est la mémoire vivante de Duhamel.

***

À 70 ans passés, la commission de 1 % qu'il a reçue de Loto-Québec était la poussée qu'il lui fallait pour prendre sa retraite, pour quitter le commerce où il travaillait depuis l'âge de 18 ans.

Le magasin acheté par son père en 1960 était sa vie et sa maison. Il a carrément grandi avec la clientèle, car le magasin n'est séparé de la cuisine et de la salle à manger que par une porte toujours ouverte.

Quand les habitués venaient acheter leur journal, certains finissaient par s'asseoir autour de la table pour feuilleter les pages en jasant. Autres temps, autres moeurs, les gens qui n'ont pas le WiFi au chalet viennent maintenant se garer devant la bibliothèque pour utiliser son WiFi et télécharger La Presse+. Chacun dans son auto.

Autrefois, certains clients s'invitaient presque au réveillon de Noël des Poliquin.

« On restait ouvert après la messe de minuit », se souvient Guy qui avait hâte de déballer ses cadeaux.
Mais c'était comme ça. Toujours ouvert. Sept jours sur sept. Souvent de 7 h à 23 h.

« En dernier, j'étais fatigué, avoue Guy. J'ai dit : on vend ou on ferme. »

***

Les résidants et les vacanciers des alentours auraient été bien mal pris s'il avait fallu que disparaisse le magasin avec la seule et unique pompe à essence des environs, le bureau de poste et le comptoir de la SAQ.

Déjà qu'il n'y a plus beaucoup de commerces à Duhamel qui se résume pratiquement à l'intersection de la route 321 qui mène au lac Gagnon et la rue Principale qui débouche sur le camping de la SEPAQ au lac Simon.

Sur un coin, l'ancienne épicerie a fermé. En face, le seul édifice un tant soit peu historique de la municipalité a été démoli l'hiver dernier. L'immeuble qui avait déjà abrité une banque était vide depuis un bail. Des dégâts d'eau successifs ont eu sa peau.

À côté du trou béant, il reste maintenant l'église où le curé fait la bénédiction des motos tous les printemps (oui, oui, 400 motos y participent) et le magasin de Guy Poliquin.

Heureusement, Serge Drouin et Johanne Vandal, deux résidants de Duhamel, ont racheté le commerce. Ils l'ont rebaptisé à leurs noms (Serjo), mais ont gardé la même recette, y compris celle de sauce à spaghetti.

« Elle est pareille, pareille ! », me jure Johanne à côté du congélateur où se trouve la viande.
Son meilleur client demeure Guy Poliquin qui vient manger tous les midis... et donner un coup de main. À peine a-t-il mis le pied dans le magasin qu'il est déjà en train d'aider un client avec une cruche d'eau. Son frère Richard est dehors à réparer la pompe à essence détraquée par un orage récent.

***

Pour Johanne, heureusement que le conflit de travail à la SEPAQ s'est réglé en fin de semaine. Ici, la saison estivale est cruciale.

La vocation de la région a changé. Avant, c'était le bois qui faisait vivre le coin, notamment avec la Compagnie Singer, dont le père de Guy était gérant régional. Il était aussi le maire de Duhamel.
Maintenant, l'industrie forestière ne fait plus vivre personne. Le secteur récréotouristique a pris le relais, avec les vacanciers qui passent l'été au bord des lacs. Et encore, ce n'est plus ce que c'était.

« Si on recule il y a 25 ans, les gens venaient passer deux mois à leur chalet ou deux semaines au camping. Aujourd'hui, ils viennent pour trois ou quatre jours. Ils partent de la ville avec toutes leurs affaires », explique Guy.

Et l'hiver, on compte beaucoup moins de motoneiges, car la fermeture du sentier du P'tit Train du Nord a bloqué les nombreux groupes de Français qui faisaient une boucle en passant par Duhamel.
« Ça a gâté la sauce », déplore Guy.

Mais les vacanciers de la région ont maintenant peur que leur petit coin paisible soit dénaturé par une société de Vancouver, Lomiko Metals, qui a commencé à forer dans le but d'exploiter une mine de graphite, une matière première utilisée dans les batteries de voitures électriques.

Un autre projet de mine de graphite, à Grenville, a déjà suscité une vive opposition. À Duhamel, les riverains redoutent que les résidus d'une mine à ciel ouvert se déversent dans les lacs avoisinants. C'est pourquoi sept associations de lacs de la Petite-Nation viennent de voter une résolution pour s'opposer au projet.

Il ne faudrait pas que la MRC de Papineau, qui est le « Pays de l'or vert », se transforme en région minière.

Salon de l’environnement 2019 @ Lac Simon

Salon de l’environnement (2e édition)

Chapiteau situé au coin du du chemin du Parc et du chemin du Tour-du-Lac

Organisé par le comité consultatif en environnement de la Municipalité de Lac-Simon

Salon de l’environnement (2e édition)AU PROGRAMME

CONFÉRENCES

10 h 30 : L’Organisme des bassins versant des rivières Saumon et Petite-Nation nous parlera de la protection des plans d’eau, le concept d’eutrophisation, les cyanobactéries et le projet des inondations dans la rivière Petite-Nation

13 h 30 : Chantal Dozois, herboriste autodidacte, présentera les plantes mal aimées qui sont en fait nos amies. Mme Dozois restera par la suite pour discuter avec vous

SUR PLACE

- Tricentris viendra nous parler de recyclage, du
fonctionnement du centre de tri et de nouveaux produits
- Pascal Samson, biologiste nous parlera des envahisseurs (terrestres et aquatiques) et des chauves-souris
- Vincent Bouheret, de Apicentris Gatineau nous parlera du monde des abeilles
- Gabrielle Lajoie, chimiste, nous fera découvrir ce qui se cache dans les feux d’artifice
- Association des mycologues amateurs de l'Outaouais, pour la découverte et l'amour des champignons
- Jacques Charbonneau de Joracan sera de retour avec son composteur thermophile
- La SOPFEU
- Les agents de la protection de la faune
- Enviro Éducation, nous parlera de compostage
- La caravane d’analyse d'eau (des bouteilles d’analyse sont
disponibles au bureau municipal ou sur place, la journée même)
- Comité consultatif en environnement de la Municipalité de Lac-Simon
- Information sur les subventions de Transition énergétique du Québec, pour les rénovations et les constructions domiciliaires.
- Campagne pour l’arrachage de l’herbe à poux

et plus ...

Révision du Plan & Règlements d'urbanisme @ Lac-Simon

 Révision du plan d'urbanisme et des règlements d'urbanisme de la municipalité de Lac-Simon

3 Assemblées publiques de consultation (6 juillet / 3 août / 24 août)

✅ 6 juillet: Plan d'urbanisme, énoncé de vision stratégique 2035 et grandes orientations pour la municipalité

✅ 3 août: Hébergement touristique et location a court terme, AirBnB et autres types d'hébergement

✅ 24 août: Règlements d'urbanisme (zonage, lotissement, construction et autres)

Le règlement québécois pour encadrer Airbnb prend forme

Le règlement québécois pour encadrer Airbnb prend forme
5 juin 2019
Radio Canada

Tel que l'a récemment révélé Radio-Canada, le gouvernement du Québec a décidé de revoir la Loi sur les établissements d'hébergement touristique, jugée « désuète » par la ministre du Tourisme, Caroline Proulx. En vertu de la nouvelle réglementation, qui devrait entrer en vigueur à l'automne, tout propriétaire pourra louer sa résidence principale à condition d'obtenir un numéro d'enregistrement.

Comme l’avait déjà laissé entendre le gouvernement, il n’y aura aucune limitation de durée. Dès l’obtention de ce numéro d’enregistrement, un propriétaire pourra louer (pour une durée de moins de 31 jours consécutifs) en partie ou entièrement sa résidence principale autant de fois qu’il le souhaite.

Obtenir ce numéro prendra « une dizaine de minutes » en remplissant en ligne un formulaire « simple et rapide » sur le site de la Corporation de l’industrie touristique du Québec (CITQ), a expliqué mercredi Caroline Proulx, en présentant ce projet de règlement, tout en évoquant une « urgence d'agir » face à l'« explosion de l'hébergement collaboratif » au cours des dernières années.

Ce numéro devra ensuite être affiché « impérativement et obligatoirement » sur les plateformes numériques comme Airbnb ou Kijiji, mais aussi sur les babillards, dans les annonces affichées dans les pharmacies, ou encore sur les fils Facebook.

On veut que ce soit clair, simple, applicable et équitable pour tous, tout en protégeant le parc immobilier résidentiel. On devient la toute première province au Canada qui décide d’encadrer ce type d’hébergement sur tout le territoire. - Caroline Proulx, ministre du Tourisme

Pour mettre un terme au « flou » entourant la notion de résidence principale, Caroline Proulx a apporté des détails sur cette définition. Il s’agit, a-t-elle indiqué, de l’adresse utilisée pour les correspondances avec Revenu Québec et la Régie de l’assurance maladie.

Les locataires pourront eux aussi louer leur logement, à condition d’obtenir ce numéro après avoir reçu l’autorisation de leur propriétaire. Dans le cadre d’immeubles de plusieurs appartements, les propriétaires devront avoir l’accord du syndicat de copropriété.

Par ailleurs, pour une « équité fiscale », chaque personne louant sa résidence principale devra prélever la taxe sur l’hébergement de 3,5 % par nuitée, a détaillé la ministre Proulx.

Des plateformes comme Airbnb perçoivent déjà automatiquement cette taxe, versée au gouvernement du Québec. Dans le cadre d’un autre moyen de location, les locateurs devront prélever par eux-mêmes cette somme.

Un panonceau pour les résidences secondaires

Dans le cadre d’une résidence secondaire (un chalet ou un autre appartement), il faudra impérativement obtenir ce numéro d’enregistrement, mais aussi une attestation de classification, qui correspond au panonceau étoilé à accrocher devant l’entrée. Cette activité de location deviendra ainsi commerciale.

Les agents de Revenu Québec pourront sévir

La ministre Proulx l’assure : désormais, les 25 agents de Revenu Québec chargés d’enquêter sur l'hébergement touristique illégal pourront sévir.

À ce jour, malgré des milliers d’inspections, aucune amende n’a été donnée, car « le règlement était tellement flou », a souligné Caroline Proulx, qui a également dévoilé le barème des sanctions.

Après un premier avertissement de non-conformité, des amendes « assez salées » seront directement appliquées. Celles-ci iront de 1000 $ à 10 000 $ pour une personne physique et de 2500 $ à 25 000 $ pour une personne morale.

Au troisième avertissement, « ce sera le retrait complet de la possibilité de faire de l’hébergement touristique collaboratif », a ajouté la ministre du Tourisme.

Ce projet de règlement, qui a déjà été présenté au Conseil des ministres, connaîtra une période de consultations de 45 jours. Des ajustements pourraient être apportés.

Il devrait entrer en vigueur « dès l’automne », selon Caroline Proulx.

Une « victoire » pour les hôteliers

Ce texte a été perçu comme une « importante victoire » par l'Association des hôtels du Grand Montréal (AHGM). « Cette modification permet notamment d’établir une distinction claire entre ce qui constitue de l’hébergement collaboratif et des activités de nature commerciale », souligne, par voie de communiqué, Eve Paré, présidente de l'AHGM.

Tout en évoquant un « pas dans la bonne direction », ce projet de règlement ne va cependant « pas assez loin pour contrer les problèmes engendrés par les plateformes d’hébergement touristique », déplore de son côté le Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec (RCLALQ). « Des milliers de logements se retrouvent en location sur Airbnb une bonne partie de l’année alors qu’une pénurie de logements sévit dans plusieurs régions du Québec », assure Maxime Roy-Allard, porte-parole du RCLALQ.

Les villes libres d’ajouter d’autres règlements

Libre aux villes d’ajouter d’autres règlements, ont également signifié Caroline Proulx et sa collègue Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales.

Montréal a par exemple décidé de revoir son règlement de zonage, afin de limiter la délivrance d’attestation de classification dans son centre-ville ou encore sur Le Plateau-Mont-Royal. La Ville de Québec, de son côté, souhaite limiter à 90 le nombre de nuitées en hébergement touristique.

Il appartiendra cependant à ces villes de veiller au respect de leur réglementation. « Si les municipalités décident d’avoir une réglementation supplémentaire, elles auront la responsabilité de faire appliquer les règlements additionnels », a prévenu Caroline Proulx.

Des règles plus strictes sur l’hébergement collaboratif
5 juin 2019
Le Soleil

Des règles plus strictes seront imposées à ceux qui pratiquent l’hébergement collaboratif de type AirBnB. À partir de l’automne, il faudra absolument s’enregistrer auprès du gouvernement du Québec pour avoir le droit de louer son appartement à un touriste.

La ministre du Tourisme Caroline Proulx et la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation Andrée Laforest ont dévoilé mercredi les détails du nouveau règlement encadrant les établissements d’hébergement touristique.

Selon elles, l’ancien règlement du gouvernement libéral était trop flou et difficilement applicable. «On s'est mises au travail parce qu'il était vraiment important de clarifier la situation qui traînait depuis trop longtemps», indique M^me Proulx.

«Établissement de résidence principale»

Un nouveau type d’hébergement est créé au Québec, soit «l’établissement de résidence principale». Il sera dorénavant tout à fait légal de louer en partie ou au complet la maison ou l’appartement dans lequel on vit, si on en est propriétaire.

Les locataires devront toutefois obtenir la permission de leur propriétaire avant de le faire, alors que ceux qui possèdent un condo devront obtenir la permission de leur syndicat de copropriétaires.

Il ne sera pas possible de louer pour quelques semaines une résidence secondaire (chalet ou autre), à moins de le transformer officiellement en résidence de tourisme.

La personne qui fait la promotion de sa résidence à louer, que ce soit sur les sites web comme AirBnB, Homeaway, Kijiji ou sa propre page Facebook, devra s’assurer que son numéro d’établissement soit bien visible sur l’annonce. Même une petite annonce papier épinglée sur un babillard au dépanneur ou à la pharmacie du coin devra être accompagnée de ce numéro.

La ministre Proulx indique que l’obtention de ce numéro ne prendra environ que 10 minutes, sur le site web de la Corporation de l’industrie touristique du Québec. «C’est un formulaire qui est simple, qui est rapide, qui est à faible coût», assure-t-elle.

Question d’être équitables avec les hôteliers, ceux qui louent leur résidence devront percevoir la taxe sur l’hébergement (TSH) et la remettre au gouvernement.

Amendes entre 1000 $ et 25 000 $

Ce sont les 25 inspecteurs qui sont déjà affectés à ce dossier chez Revenu Québec qui devront surveiller l’application de ce règlement. En cas de non respect, des amendes variant entre 1000 $ et 25 000 $ pourront être distribuées.

La ministre Proulx assure que son gouvernement est ouvert à l’économie collaborative, qui «est là pour rester» et qui est devenue un complément, dans le monde du tourisme, aux hôtels et aux auberges. Elle croit toutefois que la compétition pour attirer des touristes doit être équitable.
Le gouvernement a décidé de ne pas imposer de nombre de jours maximal pour louer sa résidence principale, parce que les études faites «à travers le monde» démontrent que c’est très difficile à appliquer, explique M^me Proulx.

La ministre Laforest précise qu’il s’agit d’un règlement de base, mais que les différentes villes du Québec auront la liberté d’aller plus loin, en interdisant par exemple l’hébergement collaboratif dans certains secteurs, si elles le désirent.

Plus de détails à venir…

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«DÉCEVANTE» POUR AIRBNB, «ESSENTIELLE», POUR LES AUTRES

Pour Airbnb, le nouveau règlement tout québécois encadrant les établissements d’hébergement touristique ne pointe pas dans la bonne direction. La plateforme déplore l’interdiction de location d’une résidence secondaire, à moins de la transformer formellement en établissement de tourisme.

Si un simple enregistrement «en 10 minutes à peine» sur le site web de la Corporation de l’industrie touristique du Québec est nécessaire pour louer sa résidence principale dans les règles de l’art, une résidence secondaire annoncée, toutes plateformes confondues, «tombe dans la catégorie commerciale dès le premier jour», a précisé la ministre Caroline Proulx en point de presse. Elle devra être accompagnée d’un panonceau étoilé au même titre qu’un hébergement touristique dit traditionnel.

«Une personne qui loue sa résidence secondaire de temps à autre ne devrait pas être traitée comme un professionnel, laisse tomber Alexandra Dagg, directrice des politiques publiques d’AirBnB Canada. Les règles devraient être les mêmes que pour les résidences principales.» Elle considère cette réglementation «décevante et dépassée».

Alexandra Dagg estime que ce «niveau de règlement» sera difficile à faire respecter pour le gouvernement.

Un pas dans la bonne direction, mais…

Sans être une fin, prévient Xavier Gret, président-directeur général de l’Association hôtellerie Québec, qui a travaillé conjointement avec le gouvernement pour la modernisation du Règlement sur les établissements d'hébergement touristique, ce nouveau statut est un pas de géant dans la bonne direction, surtout en matière d’équité fiscale. «On travaille sur le dossier depuis 2011. On retrouve la quasi-totalité de nos recommandations dans la nouvelle réglementation. La rapidité avec laquelle le gouvernement s’est mis au pas est étonnante.»

«La case manquante» dans cette nouvelle réglementation, selon Xavier Gret? Des taxes de vente devraient être perçues dès le premier dollar récolté, que la résidence soit principale ou secondaire. Seulement pour la plateforme AirBnB en 2018, il note un trou de quelque 30 millions de dollars en taxes fédérales et provinciales. «On interpelle le gouvernement fédéral», dit-il.

Maxime Roy-Allard, porte-parole du Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec (RCLALQ), partage cet avis du «pas dans la bonne direction». Il croit toutefois que la nouvelle réglementation demeure «clairement insuffisante». «Le gouvernent a omis de limiter le nombre de jours permis de location par année», fait-il valoir.

Alors que des milliers de logements sont actuellement retirés du marché locatif traditionnel pour être loués à des touristes à des fins commerciales, il estime qu’il sera toujours possible d’en faire une business en se pliant aux nouveaux règlements. «La ministre Caroline Proulx diminue le contexte de pénurie de logements qui sévit dans plusieurs villes ou quartiers, comme à Montréal ou Gatineau», dit-il.

Il cite l’étude menée par le professeur d’urbanisme à l’Université McGill David Wachsmuth, attestant que 69 % de l’offre AirBnB à Montréal est composée de logements entiers loués une grande partie de l’année. Et la proportion de superlocateurs, ces hôtes qui gèrent plusieurs offres à la fois, augmente invariablement. «L’étude démontre clairement que la location de logements à des fins d’hébergement touristique augmente le prix des loyers, avec la spéculation immobilière notamment. Il y a une valeur ajoutée à ces immeubles.»

AirBnB se montre «emphatique» envers les villes qui vivent une pénurie de logements, selon Alexandra Dagg. «Mais une personne qui vit quelques mois par année en Floride et qui décide de louer cette résidence les autres mois de l’année, ne devrait pas être considérée comme un professionnel de la location», réitère la directrice des politiques publiques d’AirBnB Canada.

«Un outil supplémentaire» pour la Ville de Québec

Rappelons que la réglementation de la Ville de Québec sur l’hébergement collaboratif, qui devait entrer en vigueur le 1^er juin, avait été reportée au 30 septembre afin de s’arrimer à celle annoncée par le ministère du Tourisme. Dès l’automne 2019 toutefois, le cadre réglementaire sera effectif.
«L’idée n'est pas de surveiller tout le monde, précise Marie-Josée Savard, conseillère à la Ville de Québec. Il s’agit plutôt d’un outil supplémentaire dans les cas d’abus.» Les citoyens pourront ainsi offrir de l’hébergement à des touristes à court terme (31 jours consécutifs ou moins), dans leur résidence principale, pour un maximum de 90 nuitées par année.

«L’hébergement collaboratif est une nouvelle réalité incontournable. L’encadrement gouvernemental est loin d’être négatif», ajoute la conseillère.

Québec serre la vis aux propriétaires utilisateurs de Airbnb
Martin Croteau
6 juin 2019
La Presse

Le gouvernement Legault imposera bientôt de nouvelles exigences aux propriétaires qui louent leur résidence sur des sites comme Airbnb ou HomeAway. Dès cet automne, ils devront déclarer leurs activités et, dans certains cas, collecter des taxes.

La ministre du Tourisme, Caroline Proulx, a présenté hier un projet de règlement qui créé une
nouvelle catégorie d'hébergement touristique, l'établissement de « résidence principale ». En vertu de ce nouveau statut, le propriétaire d'une maison ou d'un condo pourra le louer en toute légalité sur des plateformes en ligne.

En revanche, il devra obtenir un numéro d'enregistrement auprès de la Corporation de l'industrie touristique du Québec (CITQ). Ce faisant, il devra prouver qu'il s'agit bien de sa résidence principale. Le numéro devra obligatoirement être affiché sur ses annonces, que ce soit sur Airbnb, Facebook, HomeAway, Kijiji ou même sur un papier imprimé.

Le processus sera « simple », « rapide » et « à faible coût », a assuré M^me Proulx. Son cabinet a précisé que l'enregistrement prendra une dizaine de minutes et coûtera environ 50 $.

« Si vous décidez d'aller sur Kijiji et il n'y a pas de numéro d'enregistrement, c'est illégal, a illustré M^me Proulx. Si vous décidez d'avoir une publicité sur votre propre fil Facebook pour annoncer votre résidence principale et qu'il n'y a pas de numéro d'enregistrement, vous êtes dans l'illégalité. »
Les contrevenants seront passibles d'amendes allant jusqu'à 10 000 $ pour les particuliers et jusqu'à 25 000 $ pour les sociétés.

Une équipe de 25 enquêteurs de Revenu Québec sera affectée à surveiller les annonces en ligne pour vérifier que les propriétaires se conforment aux règles.

Il sera interdit de louer une résidence secondaire comme un chalet, à moins de le transformer officiellement en résidence de tourisme.  Ce processus est plus long et plus coûteux celui prévu pour les établissements de résidence principale.

Le nouveau règlement devrait entrer en vigueur à l'automne, après une période de consultations de 45 jours.

Phénomène inattendu

L'essor des plateformes comme Airbnb a causé des phénomènes inattendus au cours des dernières années. Les hôteliers ont dû subir une rude concurrence. Et plusieurs propriétaires jugent plus lucratif de louer des logements à des touristes plutôt qu'à locataires à long terme. Cela a exercé une pression à la hausse sur les loyers car les appartements se font plus rares.

À cela s'ajoute un problème d'équité, a fait valoir la ministre Proulx. Les hôtels prélèvent une taxe d'hébergement de 3,5 % alors que les propriétaires qui font des locations à court terme ne le font pas.
Le projet de règlement corrige la situation. Dorénavant, les sites spécialisés vont automatiquement prélever la taxe. Ceux qui s'affichent sur des sites d'annonces classées devront la collecter eux-mêmes.

Si le gouvernement québécois convient que l'économie du partage « est là pour rester », les municipalités pourront néanmoins serrer la vis à leur tour aux plateformes de location en ligne. Québec leur permettra de modifier leurs règlements de zonage pour limiter ou interdire ce type d'hébergement touristique.

Quebec tightens the rules for Airbnbs

'This regulatory modernization was long overdue in Quebec,' says Tourism Minister Caroline Proulx
June 5 2019
CBC

The Quebec government has introduced stricter rules for online short-term housing rentals, including Airbnb.

Tourism Minister Caroline Proulx has in the past acknowledged the rules lacked clarity. The regulations announced Wednesday are an attempt to rectify that, she said.

"This regulatory modernization was long overdue in Quebec. Collaborative hosting being a phenomenon that is here to stay, it was imperative for us to adapt the regulations quickly and effectively to this new reality," she said.

The changes are expected to go into effect this fall.

Here's a look at the key points.

New registration process

Quebecers who rent out their homes on a short-term basis (less than 31 days) will be required to obtain a registration number through the province. The registration number will be available "easily and at a reasonable cost," according to the province. That number will need to be included on any advertising, contract or website connected to the rental unit.

Condo owners require approval

Condo owners would require the approval of their syndicate or condo association before renting out their home on a short-term basis. Likewise, those who are renters themselves would require the approval of their landlord.

Applies to 'primary residences'

The rules would apply to what's defined as a "primary residence," where the host normally lives. There is a different set of rules for "secondary residences," including cottages and furnished apartments. In those cases, the renter must register a more detailed form with the Corporation de l'industrie touristique du Québec, which oversees the province's tourism industry.



Quebec announces new regulations for Airbnb rentals
June 5 2019
Global

The Quebec government has announced new rules that it says will level the playing field around renting property on Airbnb and other similar platforms.

The new regulations come into effect in the fall. Once in place, they will forbid people from renting a property in Quebec without a registration number. Even if the rental is only a room in a house or a short-term rental, all owners and subletters will need to register with Revenu Quebec under the new regulations.

“There’s going to be just one application form — easy, simple, accessible and fair for everyone,” said Tourism Minister Caroline Proulx.

Proulx added that the administration fee will be somewhere between $50 and $75.

There are specific rules for two rental categories: accommodation in a principal residence and accommodation in all other types of establishments. Proulx had a stern message for those who do not play by the new rules.

“We’ll find them and we’ll fine them,” she said.

Fines for violating the new regulations can reach up to $10,000 for an individual and $25,000 for a corporation. The minister said municipalities can also create stricter bylaws over and above the provincial regulations.

The Quebec Hotel Association applauded the news. Board president Dany Thibault said the current industry is a “bit of a free-for-all,” which affects the bottom line of the association’s members.
“It’s not being taxed the same way,” Thibault said.

“The safety, security standards are not the same so the costs of operation are not the same…but I guess, above and beyond that, everywhere you go in the world, if there’s a business being run, tax should be collected.”

Those who rent their properties will now have to collect provincial and fed

MétéoMédia: Alerte Tornade - 02 juin 2019 18:01 Papineauville & Chénéville

Alerte de tornade en vigueur pour secteur de Papineauville - Chénéville 

18h01 HAE dimanche le 2 juin 2019

Alerte de tornade est terminée pour secteur de Papineauville - Chénéville
20h37 HAE le dimanche 02 juin 2019

Alertes pour : Haute-Gatineau - Lièvre - Papineau 

18h50 HAE le dimanche 02 juin 2019 

Alerte de tornade en vigueur pour :

• secteur de la rivière du Lièvre
• secteur de Papineauville - Chénéville

À 18h50 HAE, les météorologues d'Environnement Canada surveillent un orage produisant possiblement une tornade. Des vents destructeurs, de la grosse grêle et de la pluie intense par endroits sont aussi possibles.

Une tornade a été observée près de l'aéroport de Gatineau à 17h55. La cellule tornadique longe présentement l'Outaouais.

Environnement Canada

 dimanche, 2 juin 2019 à 18:31 - Une tornade a été observée près de l'aéroport de Gatineau à 17h55. Environnement Canada place la région en alerte.

Météo Média

Une tornade observée dans la région d'Ottawa et de Gatineau

Radio Canada

Environnement Canada confirme avoir observé une tornade qui touchait terre à 17 h 55 à l'aéroport de Gatineau. 

De plus, bon nombre de témoins oculaires ont confirmé le phénomène météorologique, des vidéos et des photos publiés sur les réseaux sociaux montrent qu'au moins une tornade a touché terre dans l'est de Gatineau et d'Ottawa, plus précisément dans le secteur Masson-Angers, à Gatineau, et dans le secteur d'Orléans, à Ottawa.

Aucune information pour l'instant n'indique qu'il y a de blessé.

Des dégâts, notamment des arbres déracinés, des toits endommagés, des véhicules endommagés ont été observés promenade Borland, rue Champlain et boulevard Jeanne d'Arc nord et croissant Lawler notamment, dans le secteur d'Orléans à Ottawa.

En cas de tornade, l'agence fédérale recommande de prendre les mesures suivantes : rentrez à l'intérieur, dans la pièce au niveau le plus bas, loin des fenêtres et des murs extérieurs, comme dans un sous-sol, une salle de bain, une cage d'escalier ou un garde-robe intérieur. Si vous vous trouvez dans un véhicule, une maison mobile, une tente, une remorque ou tout autre abri temporaire, réfugiez-vous dans un bâtiment solide si vous le pouvez. En dernier ressort, couchez-vous sur le sol dans un endroit bas et protégez votre tête des objets projetés.

Une tornade observée à Gatineau

Le Droit

Au moins une tornade a été observée dans la région la région de Gatineau-Ottawa, dimanche en début de soirée.

Environnement Canada rapporte qu’une tornade a été observée «près de l’aéroport de Gatineau à 17h55».

Au cabinet du maire Maxime Pedneaud-Jobin, on indique que «les équipes de la ville étaient prêtes à intervenir au besoin dès l’émission de l’alerte», mais qu’aucun appel n’a été reçu au 911 en lien avec cette tornade. Aucun signalement de dommage ou de blessé n’a été rapporté à la Sûreté du Québec et au Service de police de la Ville de Gatineau.

Sur les réseaux sociaux, plusieurs internautes ont aussi publié des images de tornade à partir des secteurs Orléans et Cumberland de la ville d’Ottawa.

La Police d'Ottawa a indiqué vers 19h15 que plusieurs arbres sont tombés et que certaines résidences ont subi des dommages, mais qu'elle n'avait été avisée d'aucune blessure.

Des témoins auraient vu la tornade toucher terre dans le secteur de l’île Petrie, sur la rivière des Outaouais, pour se diriger ensuite vers le secteur Masson-Angers.

«Certains voisinages à l’Est ont eu de la météo extrême dans leur région, a publié sur Twitter le Service des incendies d’Ottawa. Nous demandons que vous évitez débris et fils électriques tombés.»
L’autoroute 174 est fermée pour une durée indéterminée entre le chemin Trim et la rue Cameron. Le boulevard Jeanne d'Arc est pour sa part fermé entre les chemins Trim et Tenth Line.

À 18h50, la «cellule tornadique» longeait cependant toujours la rivière des Outaouais. «Des vents destructeurs, de la grosse grêle et de la pluie intense par endroits sont aussi possibles», soulignait Environnement Canada. À 19h17, les météorologues d'Environnement Canada surveillaient «un orage produisant possiblement une tornade» dans le secteur de Papineauville et Chénéville.

L’alerte de tornade avait été lancée peu après 18h pour divers territoires, soit Gatineau, et la Petite-Nation sur la rive québécoise et le secteur de Prescott et Russell du côté ontarien.

Le 21 septembre dernier, la région a été durement touchée par le passage de tornades destructrices. Les quartiers Mont-Bleu, à Gatineau, et Dunrobin, à Ottawa, avaient subi de lourds dommages. Outre les nombreuses résidences ayant été endommagées par la force des vents, un incendie s’était déclenché à l’école secondaire Mont-Bleu de Gatineau.

Tornado warning issued for Gatineau area, Prescott-Russell

Reports of damaged roofs, uprooted trees in east Ottawa

CBC Ottawa


Environment Canada has lifted its tornado warning for Gatineau, Que., but it remains in effect for parts of both western Quebec and eastern Ontario.

A tornado was spotted near the Gatineau airport at 5:55 p.m., the weather agency said.

As of 6:50 p.m., the warning was still in place in the Papineau, Que., area, and in Prescott-Russell, Ont., as the tornado was moving along the Ottawa River.

People should take cover immediately if threatening weather approaches, Environment Canada said.

Le Projet de «Règlement Airbnb» Bien Accueilli : Ministre du Tourisme

La ministre du Tourisme Caroline Proulx va présentera d’ici peu un projet de règlement qui devrait serrer la vis à ceux qui font de la location à court terme à des fins commerciales. 

Les propriétaires devront s'inscrire auprès de Québec pour louer sur Airbnb

le 20 mai 2018
Radio Canada

Les propriétaires souhaitant offrir leur logement principal sur une plateforme d'hébergement touristique devront désormais obtenir un numéro d'enregistrement auprès du ministère du Tourisme, a appris Radio-Canada. Grâce à cette mesure, Québec espère mieux retracer et punir les propriétaires ou agences offrant de multiples logements à un usage uniquement touristique.

D’ici la fin de la première semaine de juin, la ministre du Tourisme, Caroline Proulx, déposera un projet de règlement visant à éclaircir l’actuelle loi sur les établissements d’hébergement touristique, qu’elle avait récemment qualifiée de « floue ».

L’idée est de « moderniser » cette réglementation, car le gouvernement « croit beaucoup en l’économie collaborative », mais aussi de lutter principalement contre les personnes ou entreprises qui acquièrent des immeubles d’appartements et offrent ces logements en location sur des plateformes comme Airbnb, sans respecter la législation en place, a-t-on confié à Radio-Canada.

« On veut faciliter l’environnement pour les gens qui veulent louer leur résidence principale, aussi leur résidence secondaire, pour arrondir les fins de mois. C’est l’objectif », a mentionné une source proche du dossier.

L’autorisation du syndicat de copropriété sera nécessaire dans le cas d'un immeuble comprenant des propriétaires différents. Les locataires, de leur côté, pourront également louer légalement leur résidence, s’ils obtiennent l’approbation de leur propriétaire.

Ainsi, il ne sera plus nécessaire pour un propriétaire souhaitant louer sa résidence principale d’obtenir une attestation de classification [le panonceau étoilé], comme évoqué dans le règlement actuel.

En revanche, s’il veut mettre en location une résidence secondaire, tel un chalet, il devra obligatoirement obtenir ce document, ainsi qu’un autre numéro d’enregistrement. Cette démarche sera désormais valable pour les locations se faisant sur ce qui est qualifié de « base régulière », mais aussi pour des locations occasionnelles.

Un numéro à afficher dans les annonces

À quoi va servir ce numéro d’enregistrement? À mieux retracer notamment les propriétés disponibles à la location touristique, souligne-t-on.

À ce jour, les 25 agents de Revenu Québec, qui disposent pourtant depuis près d’un an de ce pouvoir, n’ont délivré aucun constat d’infraction, malgré des milliers de visites. Des amendes allant jusqu’à 50 000 $ par jour sont prévues, mais le flou actuel pourrait entraîner des contestations judiciaires.

Le ministère du Tourisme compte, par cette révision du règlement, donner « plus de mordant » aux inspecteurs de Revenu Québec. En étudiant les documents qui seront présentés lors de la demande de numéro d’enregistrement, comme le compte de taxes, ces agents pourront ainsi vérifier si c'est bien une résidence principale qui est offerte sur ces plateformes de location de courte durée.

Ce numéro devra obligatoirement être affiché dans toutes les annonces dans le descriptif du logement, qu’elles soient sur le web ou dans les journaux locaux. Dans le cas contraire, des amendes seront prévues pour forcer les intéressés à se plier à la loi.

Des réactions positives

Cette révision est « un très bon pas dans la bonne direction », selon l’Association des hôtels du Grand Montréal, qui réclame de telles mesures depuis plusieurs mois.

Il faut distinguer, explique Eve Paré, sa présidente, « l'économie collaborative, donc un propriétaire qui loue sa maison à des touristes, de ce qu'on va appeler l'économie commerciale ».

« Ce qui est problématique, complète-t-elle, ce sont les parcs à condos qui sont loués à des touristes et qui font vraiment une forme de concurrence déloyale à l'hôtellerie. »

Ce constat est partagé par la Ville de Montréal, qui dénonce de son côté une pénurie de logements locatifs disponibles.

Bien que soulignant le « bon pas » du gouvernement, le Regroupement des comités logement et associations de locataires du Québec (RCLALQ) assure qu’ « il faudra en faire plus ».

« Il faut resserrer drastiquement Airbnb et les plateformes semblables qui retirent des milliers de logements du parc locatif, juge Maxime Roy-Allard, porte-parole du RCLALQ. Le gouvernement du Québec a la responsabilité d’assurer la protection du parc locatif. Ça a des impacts importants pour les locataires. »

Le projet de «règlement Airbnb» bien accueilli 
Les hôteliers satisfaits de la décision d’agir de Québec
Philippe Orfali
le 22 mai 2019
Le Journal de Quebec

Après avoir écorché le gouvernement Legault pour son inaction dans le dossier d’Airbnb, l’industrie hôtelière sert un accueil favorable au projet de règlement visant à encadrer la location de logements à court terme.

Au nom de l’équité et de la lutte à l’évasion fiscale, la ministre du Tourisme Caroline Proulx va présenter « d’ici une dizaine de jours » un projet de règlement qui devrait serrer la vis à ceux qui font de la location à court terme à des fins commerciales.

Le but n’est pas de s’en prendre à ceux qui, par exemple, louent leur maison pendant qu’ils s’absentent pour des vacances, ou qui offrent de temps à autre leur chambre d’amis sur Airbnb.

Lutte à l’évasion fiscale

« Mais quand tu fais ça à temps plein, quand tu loues plusieurs appartements ou des immeubles en entier (sur Airbnb), que ça devient des sortes d’hôtels clandestins et que tu ne paies aucune taxe... il fallait agir », explique une source gouvernementale au fait du dossier.

Pour offrir sa résidence principale à louer à court terme, il faudra maintenant un numéro d’enregistrement du ministère du Tourisme, qui devra être affiché dans toutes les annonces.
Revenu Québec pourra ainsi plus facilement détecter ceux qui ont fait de « l’économie du partage » une activité commerciale.

Des amendes de 50 000 $ sont prévues par la loi pour la location de logements à des fins touristiques, mais il est actuellement difficile, voire impossible, de la faire appliquer.

Eve Paré, de l’Association des hôtels du grand Montréal, accueille favorablement le projet.

« En ce moment, des gestionnaires de tours de condos offrent leurs unités en location à court terme. Ça échappe actuellement au système. On souhaite que (le règlement) permette de mieux lutter, aussi, contre l’évasion fiscale. »

Mais ce règlement ne réglera pas tout, puisque Airbnb, une entreprise américaine, ne paiera toujours pas d’impôt au Canada.

Difficile également de dire si la taxe de vente sera perçue de façon uniforme après cette modification réglementaire.

Conférence de Ugo Lapointe | Pour que le Québec ait meilleure mine

À ne pas manquer 10 heure, le 8 juin 2019  à Chénéville, la conférence de Ugo Lapointe | Pour que le Québec ait meilleure mine organisée par @Association des propriétaires du lac Simon. Il parlera des enjeux liés à l’installation d’une mine sur le territoire de la MRC de Papineau

Ugo Lapointe et l'équipe de "Pour que le Québec ait meilleure mine" feront une présentation concernant les droits des citoyens face à l'exploration des terrains pour des mines.
QUAND : le samedi 8 juin 2019 de 10 h à 12 h
OÙ : au 77, rue de l’Hôtel-de-Ville, Chénéville
(Salle Dany Legault)

Lors de cette rencontre, ils répondront aux inquiétudes des citoyens concernant l'exploitation minières et le droit des propriétaires touchés par un "claim".
Organisée par Association des propriétaires du lac Simon - Property Owners (APLS)